• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

21. – Compagnie du gaz : installation d'une cabine pour détendeur. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

22. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

23. – Éclairage de l'auditorium de la Pépinière : marché à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

24. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : approbation du projet et demande de subvention à l'État. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

25. – Réalisation d'une partie de l'emprunt de huit millions de francs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

26. – Projet de construction d'une usine de congélation à l'abattoir : résiliation de la convention. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

27. – École primaire supérieure de garçons : création d'un emploi de directeur des études. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

28. – École primaire supérieure de garçons de Nancy : création d'un poste de lettres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

31. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

33. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

34. – Demandes de subventions communales pour l'École départementale d'accouchements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

35. – Demandes d'augmentation des subventions communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

36. – Demande de bourse nationale à l'École nationale vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

37. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

38. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 30 août 1938

39. – Assistance obligatoire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

1. – Société des pompes funèbres générales : avenant au contrat collectif de travail du personnel. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

2. – Concerts du conservatoire de musique : prix des abonnements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 4 novembre 1938

3. – Règlement des travaux d'aménagement du Grand Hôtel et du lycée Henri-Poincaré : devis modificatifs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier