• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

26. – Budget primitif de 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 14 février 1941

27. – Acquisition de parcelles de terrain. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 14 février 1941

28. – Réajustement des tarifs de l'abattoir. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 14 février 1941

29. – Demande de la Société des Pompes funèbres générales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 février 1941

30. – Commission municipales : nominations. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 février 1941

31. – École des beaux-Arts et des Arts Appliqués : attribution de la rente du prix Jacquot. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 février 1941

32. – École des beaux-Arts et des Arts Appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 février 1941

33. – Conservatoire de Musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 février 1941

34. – Lycée Henry-Poincaré : demande de bourse communale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 février 1941

35. – École nationale professionnelle et primaire supérieure de garçons. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 février 1941

36. – Institution des sourds-Muets de l'Est : demandes de bourses communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 14 février 1941

37. – Demande de bourse communales pour le conservatoire nationale de Musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 14 février 1941

38. – Demande de transfert d'une bourse communale accordée à un élève de l'École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 14 février 1941

39. – Proposition pour la nomination de membres du Comité communal des allocations familiales agricole. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 14 février 1941

40. – Liquidation des pensions de retraites. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 14 février 1941

41. – Situation de la veuve d'un employé municipal décédé aux armées. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 28 mars 1941

1. – Instances judiciaires : M. A. Lutz, Mme veuve Lucien Gougy et Mme Lucette Gougy. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 28 mars 1941

2. – Bourse de valeurs : suppression éventuelle d'une charge d'agent de change. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 28 mars 1941

3. – Cotes irrécouvrable. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1941
• 28 mars 1941

4. – Cession de terrain au parc de Saurupt. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier