• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

21. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourses communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

22. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 27 novembre 1944

23. – Demandes de bourses nationales aux écoles nationales vétérinaires : avis du conseil municipal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

1. – Révision du taux de différentes taxes municipales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

2. – Caisse de Crédit municipal, bons de caisse : fixation du montant global des bons à émettre en 1945. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

3. – Eau de Moselle : règlement d'un litige avec la commune d'Essey-lès-Nancy. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

4. – Vente d'un monument désaffecté au Cimetière du Sud. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

5. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

6. – Stade de la Pépinière : modification du règlement. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

7. – Utilisation du Théâtre municipal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

8. – Hospices civils de Nancy : augmentation des prix de journées des malades payants et assistés. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

9. – Hospices civils de Nancy : ouverture de crédits supplémentaires. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de deux crédits supplémentaires. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

3. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

4. – Location de propriétés communales : logements occupés par les employés de l'octroi. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

5. – Location de propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

6. – Location d'immeubles à la disposition des services de l'Intendance Régionale de Police. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

7. – Cession de matériaux de démolition. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

8. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation d'indigents : relèvement de prix. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 22 janvier 1945

9. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier