• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 6 mai 1946

10. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

11. – Cession de matériaux réformés. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

12. – Personnel communal : gratification aux titulaires de la médaille d'honneur. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

13. – Hospices civils : conversion de valeurs. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

14. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Delacour. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

15. – Lycée Henri-Poincaré : exécution des travaux de remise en état du bâtiment bombardé. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

16. – Écoles primaires : demande de créations d'emplois. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

18. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 mai 1946

19. – Conservatoire de musique : augmentation du nombre d'heures de cours de la classe de saxophone. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 mai 1946

20. – Nouvelle dénomination du groupe scolaire de Mon-Désert : école Marcel-Leroy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 mai 1946

21. – Élection du 9e adjoint. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

22. – Transfert du siège de la VIe Région militaire : vœu émis par le conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 mai 1946

23. – Commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 6 mai 1946

24. – Commission de révision des effectifs des personnels des communes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 6 mai 1946

25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 6 mai 1946

26. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 6 mai 1946

27. – Commissions municipales : désignation d'un membre. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 6 mai 1946

28. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 mai 1946

1. – Cahier des charges du théâtre pour la saison 1946-1947. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 17 mai 1946

2. – Compte d'exploitation du théâtre pour la saison 1946-1947. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier