• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 août 1946

1. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

3. – Grosses réparations à effectuer dans les locaux scolaires : marchés de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1946

5. – Reconstruction du bâtiment sinistré au lycée Henri Poincaré : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1946

6. – Amélioration du réseau de distribution des eaux de Moselle : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1946

7. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1946

8. – Plan d'équipement national : réseaux de transports en commun de Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1946

9. – Travaux : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1946

10. – Acquisitions diverses pour assainissement et alignements (quartier Clodion - Saint-Sébastien, quartier de la Charité). • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1946

11. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

1. – Concession d'une parcelle de terrain. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

2. – Service d'architecture et des conventions et études techniques : remboursement des frais de prêt de matériel. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

4. – Foire d'automne 1946 : organisation de la publicité et des fêtes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

5. – Foire de mai 1947 : règlement, tarif des droits de place. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

7. – Hospices civils : achat d'un motoculteur. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

8. – Hospices civils : réfection des bâtiments de l'hospice Saint-Stanislas. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

9. – Abattoir, révision du taux des taxes : modification du mode de perception. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

10. – Réfection des voies publiques : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

11. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

12. – Établissement de Nancy-Thermal : fourniture d'eau chaude à la société des Grands Garages de Nancy-Thermal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1946

13. – Acquisition de matériel automobile : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier