• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 14 janvier 1948

11. – Théâtre municipal : avenant au cahier des charges. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 janvier 1948

12. – Relèvement du tarif des travaux exécutés dans les cimetières et du prix des concessions de sépultures. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 janvier 1948

13. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 janvier 1948

14. – Propriétés communales : majoration du montant des loyers. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 janvier 1948

15. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 janvier 1948

18. – Propriétés communales : location d'un terrain rue de l'Atrie. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Révision du taux de différentes taxes municipales. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Taxe locale additionnelle aux taxes sur le chiffre d'affaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 janvier 1948

22. – Maisons des orphelines : crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 janvier 1948

24. – École des géomètres : demande de bourse communale. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 janvier 1948

25. – Lycée Henri-Poincaré : demande de renouvellement de bourse communale. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 janvier 1948

26. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse communale • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1948

1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1948

2. – Bureau de bienfaisance, crédits supplémentaires : vente de titres de rente 3 %. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1948

3. – Constitution du comité d'administration du syndicat du syndicat intercommunal d'électricité de Meurthe-et-Moselle. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1948

4. – Taxe sur la valeur locative des locaux professionnels : fixation du taux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1948

6. – Foire de mai 1948 : tarif des droits de place. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier