• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

12. – Hospices civils : acquisition immobilière. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Hospices civils : vente d'un immeuble indivis. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Hospices civils : acceptation d'une donation. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Indemnité d'insalubrité pour le personnel appelé à travailler dans les égouts. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Occupation du domaine public sentier de Malzéville : fixation de la redevance. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Acquisition d'une parcelle de terrain boulevard d'Austrasie. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Location de propriétés communales. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité d'éviction. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : fixation du droit d'utilisation des tables de ping-pong. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Emprunt pour l'entretien différé des établissements scolaires : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Mécanisation du service électoral : approbation d'un avenant et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Emprunt pour acquisition de matériel automobile : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Emprunt pour remise en état des installations d'éclairage public : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Emprunt pour acquisition d'immeubles : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Demande d'installation de vitrines-exposition rue Pierre-Fourier. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Bureau de bienfaisance : participation des parents pour les enfants fréquentant la crèche Osiris. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Bureau de bienfaisance : régularisation du compte des restaurants communautaires. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier