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48. – Services des Eaux, alimentation en eau de Moselle usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

50. – Organisation de promenade d'enfants avec voiture à âne et poneys dans l'enceite du parc Sainte-Marie : demande d'autorisation. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

52. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : cession de terrains à la société civile immobilière « Joffre-Saint-Thiébaut ». • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

5. – Élection des membres du Conseil d'Administration de la caisse nationale de retraites des Agents des collectivités locales. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales