Résultats 24921 à 24940 sur 60785

32. – Construction d'un égout collecteur devant recueillir les eaux de la route d'accès au lotissement du Haut-du-Lièvre (tronçon Est) : mise en adjudication des travaux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

47. – Plan d'aménagement : acquisition gratuite de parcelles de terrain Sentier du Petit-Arbois et rue du Chemin Blanc pour réalisation d'alignements. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales