Résultats 25161 à 25180 sur 60785

36. – Conservatoire de musique : concession du droit d'éditer et de vendre les programmes officiels des concerts et de celui d'exploiter les vestiaires. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

37. – Théâtre municipal, concession de la publicité, de l'impression et de la vente des programmes officiels pour la saison 1960-1961 : approbation du cahier des charges. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Édification du futur Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : convention en vue de l'acquisition d'un terrain et de la construction et de l'entretien de ce nouveau Centre. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

5. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative au sujet de la limite séparative du terrain de Villers. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Personnel communal : fixation des durées de carrière, de l'échelonnement des avancements et des conditions d'avancement de grade. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales