VII-14. – Avenant à la convention d'équipement 2004 entre la Ville de Nancy et l'Association Renaissance de la ville vieille. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération