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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

37. – Couverture du ruisseau de Nabécor : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 4 mai 1962

38. – Territoire de Malzéville, anciennes sablières du Lion d'or : acquisition du pertuis et des terrains avoisinants. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

39. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962 : mise au concours des travaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

40. – Aménagement du plateau de Brabois, collecteur intermédiaire : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

40¹. – Aménagement du plateau de Brabois : travaux de viabilité et collecteur intermédiaire. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

41. – Construction du viaduc devant assurer la jonction du boulevard Jean-Jaurès et de la rue Saint-Léon : appel d'offres à la concurrence pour l'exécution des travaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 4 mai 1962

42. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

43. – Marché du Haut-du-Lièvre : fixation d'un droit de place. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 4 mai 1962

44. – Halles et marchés : modification du tarif de certains droits de places. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

45. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 4 mai 1962

46. – Taux de location des chaises dans les parcs publics. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1962

1. – Compte administratif de 1961. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 29 juin 1962

2. – Budget additionnel de 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 29 juin 1962

3. – Communication de l'état de dépenses imprévues de l'exercice 1961. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1962

5a. – Emprunt de 1 000 000 NF. pour travaux de viabilité à Brabois pour le centre hospitalier universitaire (C.H.U.). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1962

5b. – Emprunt de 6 400 NF. pour travaux au lycée Jeanne d'Arc. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1962

5c. – Emprunt de 9 814 NF. pour aménagement d'un plateau d'éducation physique au groupe scolaire du Placieux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1962

5 ter. – Emprunt de 58 275 NF pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 29 juin 1962

6. – Application de la loi Falloux : versement d'une subvention pour 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1962

7. – Élection d'un représentant du conseil municipal à la commission administrative de la maternité départementale A. Pinard à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier