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1d. – Emprunt de 9 814 NF. pour aménagement d'un plateau d'éducation physique au groupe scolaire du Placieux : diminution de la durée du prêt. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8/2. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant la création de la ligne d'autobus n° 19 en application de l'article 5 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8/3. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant la prolongation de l'itinéraire de la ligne n° 6 en application de l'article 5 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Élection d'un délégué du conseil municipal à la commission administrative du centre hospitalier régional (C.H.R.) de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Élection des membres des conseils d'administration des caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales du 6 décembre 1962 : désignation de 4 membres de la commission administrative. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14 ter. – Élection d'un représentant du conseil municipal à la commission administrative de la maternité départementale A. Pinard à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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