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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

24. – Assurance incendie premier feu : approbation de la nouvelle police. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Agrandissement et aménagement de la recette municipale : approbation d'un avenant à la convention d'honoraires de l'architecte. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Règlement de mitoyenneté. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Marchés complémentaires de l'adjudication des travaux d'entretien pour les années 1962-1963. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Travaux de décoration du groupe scolaire Donzelot, demande de financement par l'État : demande d'agrément du décorateur. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Marché de gré à gré pour travaux de tapisserie. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Aménagement d'une salle de danse au Grand Théâtre. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Création de la crèche du Haut-du-Lièvre : gestion par le bureau d'Aide sociale. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Construction du passage inférieur de la rue de Verdun : avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise Renvoise. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Modifications apportées à la convention passée avec l'administration des postes, téléphone et télécommunications (P.T.T) pour l'installation et l'exploitation d'un bureau muet type Cannes. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Parc des expositions, travaux de viabilité et d'équipement : marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Parc des expositions, viabilité, voies et réseaux divers : approbation du devis général et définitif des travaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Aménagement du parc des expositions, deuxième phase : appel d'offres ouvert. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Service des eaux, travaux au compte des particuliers : augmentation des redevances. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Service des eaux et de l'assainissement : curage de canaux particuliers. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Conventions d'honoraires. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Avenants à des marchés et à une adjudication. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Relèvement du tarif d'utilisation de la piste de patinage de la pépinière. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Renouvellement du traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier