• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

26. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1964 : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25 mai 1964

27. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : entretien des espaces verts et des plantations. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1964

28. – Lotissement du Haut-du-Lièvre Les Aulnes : marché de travaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25 mai 1964

29. – Aménagement du parc des expositions, première phase des travaux, terrassements généraux, canalisations principales : avenant n° 1 au marché Hetzel. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25 mai 1964

30. – Parc des expositions, alimentation en eau et en énergie électrique : acquisition d'un droit de tréfonds sur la propriété l'Automobile club lorrain (A.C.L.). • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25 mai 1964

31. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25 mai 1964

32. – Réfection de chaussées : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25 mai 1964

33. – Marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25 mai 1964

33 bis. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25 mai 1964

34. – Achat de paille : approbation d'un marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 25 mai 1964

35. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

1. – Construction et aménagement du centre aéré de Clairleu 1re tranche : emprunt de 500 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

2. – Construction et aménagement du centre aéré de Clairleu 2e tranche : emprunt de 500 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

3. – Emprunt de 80 000 F. pour extension d'égouts collecteurs : diminution de la durée du prêt. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

7. – Viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès : emprunt de 1 000 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

8. – Crédits d'urgence. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

9. – Application de la loi Falloux : versement d'une subvention pour 1964. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

13. – Adduction d'eau dans la commune d'Art-sur-Meurthe. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

15. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de baux commerciaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1964
• 3 juillet 1964

17. – Instance judiciaire : affaire R. Malhache à Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier