Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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42 bis. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : avenant au contrat passé avec l'Architecte. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42 ter. – Travaux d'entretien de tapisserie et d'aménagement. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Cession de chariots à bœufs désaffectés aux abattoirs municipaux. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Conservatoire national de musique : marché de gré à gré pour le restauration de l'orgue de la salle César-Franck. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Instance judiciaire Camille Court : autorisation d'ester en justice devant la cour d'appel. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Location de propriétés communales : bail à loyer. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'Inspection académique pour une partie des locaux de l'école de Fontenoy. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec la Direction régionale des Douanes pour l'immeuble communal au terre-plein Saint-Epvre. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Donation de Messieurs André consentie en faveur du musée de l'École de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

50. – Assurance des expositions présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Budget supplémentaires de 1967. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Compte administratif 1966. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Emprunt de 88 740 F. : construction du groupe scolaire Moselly. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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4. – Emprunt de 391 240 F. : construction du groupe scolaire Didion-Raugraff. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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5. – Emprunt de 275 740 F. : construction du groupe scolaire Donzelot. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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7. – Rectification budgétaire. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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12 bis. – Subvention à l'association Sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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14 bis. – Conseil d'administration de l'association JUMPING de Nancy : désignation d'un membre du conseil municipal. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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15. – Braderie du 1er juillet 1967 : fixation de redevance pour droits de voirie. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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