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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 26 mai 1967

42 bis. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : avenant au contrat passé avec l'Architecte. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 1967

42 ter. – Travaux d'entretien de tapisserie et d'aménagement. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 1967

43. – Cession de chariots à bœufs désaffectés aux abattoirs municipaux. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 1967

44. – Conservatoire national de musique : marché de gré à gré pour le restauration de l'orgue de la salle César-Franck. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 1967

45. – Instance judiciaire Camille Court : autorisation d'ester en justice devant la cour d'appel. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 1967

46. – Location de propriétés communales : bail à loyer. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 1967

47. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'Inspection académique pour une partie des locaux de l'école de Fontenoy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 1967

48. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec la Direction régionale des Douanes pour l'immeuble communal au terre-plein Saint-Epvre. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 1967

49. – Donation de Messieurs André consentie en faveur du musée de l'École de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mai 1967

50. – Assurance des expositions présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

1. – Budget supplémentaires de 1967. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

2. – Compte administratif 1966. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

3. – Emprunt de 88 740 F. : construction du groupe scolaire Moselly. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

4. – Emprunt de 391 240 F. : construction du groupe scolaire Didion-Raugraff. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

5. – Emprunt de 275 740 F. : construction du groupe scolaire Donzelot. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

7. – Rectification budgétaire. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

12 bis. – Subvention à l'association Sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

14 bis. – Conseil d'administration de l'association JUMPING de Nancy : désignation d'un membre du conseil municipal. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

15. – Braderie du 1er juillet 1967 : fixation de redevance pour droits de voirie. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier