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57. – Installations de salles d'eau dans certains logements de directeurs et d'instituteurs des groupes scolaires communaux : demande de subvention. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

68. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe tripartite concernant la ligne n° 29 prolongeant la ligne n° 9 pour la desserte de la commune de Tomblaine. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

75. – Immeuble 23-25 place des Vosges à Nancy : instance judiciaire contre la SARL Les Chais-Saint-Nicolas, occupante de locaux à usage commercial. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Emprunt complémentaire de 450 000 F. pour l'aménagement de la rue Sigisbert -Adam et du boulevard du 26° Régiment d'infanterie, 4e tranche. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Office public d' H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément de 825 288 F. en vue de la construction de 1017 logements H.L.M. à Jarville-Tomblaine. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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