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30. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe tripartite concernant la ligne n° 31 en vue de la desserte des lotissements Montaigu et EMMAÜS à Jarville. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Avis sur une délibération de la commission administrative du centre hospitalier régional de Nancy relative à l'aliénation d'un immeuble. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des vestiaires pour la saison 1968-1969 : mise en adjudication et modification du cahier des charges. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte duThéâtre pour la saison 1968-1969 : mise en adjudication et modification du cahier des charges. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

13. – Remboursement à M. Sandoz, directeur du Théâtre municipal d'une caution à valoir sur les frais de pompes funèbres après le décès d un artiste lyrique survenu au Pirée, au cours du déplacement du théâtre en septembre 1966. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales