• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

37. – Transports d'enfants : marché avec la compagnie générale française de transports et d'entreprise (C.G.F.T.E.). • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

38. – Attribution de bourses communales. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

39. – Extension du musée des Beaux-Arts, présentation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

40. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

41. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : demande de subvention. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

42. – Construction du groupe scolaire Didion-Raugraff : approbation d'un avenant. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

43. – Fourniture de combustibles pendant la saison 1967-1968 : approbation d'un avenant. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

44. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : approbation d'avenants. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

45. – Fournitures de mobilier scolaire : approbation d'un marché. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

46. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : désignation des architectes. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

47. – Construction d'installations couvertes au stade Marcel-Picot, approbation du projet : demande de mise en adjudication restreinte des travaux et désignation des membres de la commission. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

48. – Constructions d'installations couvertes au stade Marcel-Picot : approbation d'une convention d'honoraires. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

49. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

50. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

51. – Transfert de crédits d'investissement. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

52. – Vente d'un caveau et de quatre monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

53. – Abattoirs municipaux vente de vieux matériel. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

54. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Médard Fernand. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

55. – Instance judiciaire : affaire Clark Carl. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

57. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'État (ministère de l'Éducation nationale) pour l'immeuble 69, avenue du XXe Corps. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier