• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

19. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1969. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

20. – Maison des orphelines : avis sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

21. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association des anatomistes : avis du conseil municipal. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

22. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société anonyme Franzetti Jean & fils. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

23. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Médard Schwebel. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

24. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hauer. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

26. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles enfantines ou élémentaires à la rentrée scolaire de septembre 1969. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

27. – Pratique de la coéducation dans tous les groupes scolaires du Haut-du-Lièvre. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

28. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

29. – Révision du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

30. – Octroi d'une subvention de fonctionnement pour l'année 1969 à la Bibliothèque municipale de Nancy par le ministère de l'Éducation nationale : ouverture de crédit. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

31. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

33. – Construction du groupe scolaire Moselly : approbation d'un avenant. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

34. – Reconstruction des abattoirs municipaux : avenants aux marchés passés avec la société Armand & Cie et la SA Guérineau. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

35. – Reconstruction des abattoirs : approbation d'avenants. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

36. – Raccordement de l'égout collecteur du camping de Brabois : acquisition d'un droit tréfoncier. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

37. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : crédit supplémentaire. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

38. – Extension de l'usine d'incinérateur de la RIMMA, opération de libération du sol : approbation d'avenants. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

39. – Extension de l'usine d'Incinérateur de la RIMMA : désignation des membres du jury. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

40. – Grosses réparations à exécuter dans les bâtiments scolaires au cours de l'année 1970 : demande de subvention. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier