Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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II/2. – Concession du droit d'installer et d'exploiter des appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/3. – Mécanisation des services municipaux, modernisation : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/5. – Entretien et surveillance des installations de protection contre le vol du musée lorrain et du musée des Beaux-Arts : approbation d'un contrat. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/7. – Cession de véhicules réformés année 1971. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/8. – Cession de véhicules réformés. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/1. – Zone industrielle location d'une parcelle de terrain à la S.A. Danzas. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/2. – Dénomination de rue : rue de Liège (tronçon de la rue ouverte entre les rues d'Auxonne et Alix-le-Clerc). • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/3. – Dénomination de rue : rond-point du Président-Robert-Husson (rond-point du jet d'eau au parc de la Pépinière). • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/1. – Modification du tableau des effectifs du personnel des équipes dîtes de chasses d'eau. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/2. – Service des abattoirs : classification d'un appartement dans la catégorie des logements de fonction par utilité de service. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Assimilation de l'emploi de peseur-juré à celui de receveur des droits de place. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/4. – Modification du tableau des effectifs des cimetières. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/5. – Création d'un emploi de chef de cuisine pour les cantines municipales. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/6. – Modification du tableau des effectifs du personnel des piscines. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/7. – Orchestre symphonique municipal : accroissement de l'effectif. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/8. – Théâtre municipal : révision et fixation des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/I. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Vezzaro. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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V/2. – Locations de propriétés communales domaine de Brabois. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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V/3. – Locations de propriétés communales, locaux de la porte Saint-Georges Cercle du travail : bail à loyer. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/4. – Location de l'immeuble 11, rue Sainte-Cécile. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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