• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 29 juin 1971

Alignement de la rue Pierre-Fourrier : demande d'ouverture d'enquête publique en vue de l'abrogation de l'arrêté préfectoral du 13 mars 1920. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 9 juillet 1971

1. – Création d'une commission municipale des sports : désignation de membres du conseil municipal. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 9 juillet 1971

5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Charley Ayache. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 9 juillet 1971

6. – Allocation pour la garde de jeunes enfants âgés de moins de 3 ans. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 9 juillet 1971

7. – Parc naturel régional de Lorraine : approbation de la charte constitutive. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 9 juillet 1971

S/3. – Emprunt de 2 750 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont place Loritz. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 9 juillet 1971

S/4. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 9 juillet 1971

S/5. – Demande de subvention pour l'amélioration de la circulation. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 23 juillet 1971

Emprunt public obligatoire international. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 24 septembre 1971

2. – Réalisation d'un stade de 30 000 places, de ses équipements d'infrastructure et de toutes constructions annexes : acquisition pour le compte du syndicat intercommunal Nancy-Ludres des terrains nécessaires. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

I/1. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

I/3. – Crédits supplémentaires. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

I/4. – Ouverture de crédits en dépenses et en recettes. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

I/5. – Désaffectation de crédits. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

I/6. – Désaffectation de crédits. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

I/7. – Désaffectation de crédits. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

1/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1971. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

I/9. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1970. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

I/10. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

I/11. – Subvention exceptionnelle à la section des jeunes du mouvement chrétien pour la paix. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier