Résultats 28421 à 28440 sur 60785

III/3. – Aménagement de la salle panoramique de la tour du Haut-du-Lièvre et de ses annexes, approbation du projet d'aménagement, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/9. – Transport d'enfants des écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de l'école de plein air de Remicourt : traité de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/14. – Pont Vayringe, déplacement des ouvrages Électrictité de France et Gaz de France (E.D.F.-G.D.F.) : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/6. – Dénomination de rue : sentier Henri-Bazin (tronçon du sentier des Tanneries compris entre la rue Sébastien Leclerc et la rue Henri Bazin). • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/8. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Aménagement de la salle panoramique de la tour du Haut-du-Lièvre et de ses annexes : approbation d'un contrat avec les architectes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Abattoirs, extension du marché aux bœufs, demande de subvention auprès du ministère de l'agriculture : approbation de l'avant-projet. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales