• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 8 décembre 1972

V/1. – Grands garages de Nancy-Thermal : cession par la société La Rochette Cenpa de son droit d'emphytéose sur les locaux situés 88, avenue de la Garenne à Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

VI/1. – Organisation de classes de neige. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

VI/2. – Organisation de classes de neige : taux de redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

VI/3. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

VI/4. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

VI/5. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantines. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

VI/6. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

VII/1. – Projet de jumelage Nancy-Kanazawa. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

S/1. – Implantation d'un régulateur de trafic : appel d'offres avec concours. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

S/2. – Emprunt de 6 000 000 F. destiné au financement des travaux RIMMA et du marché aux bestiaux. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26 janvier 1973

I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission administrative du bureau d'Aide sociale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26 janvier 1973

I/3. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de la commission, organismes ou conseils d'administration. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26 janvier 1973

II/1. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26 janvier 1973

II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26 janvier 1973

II/5. – Réalisation de la 1re tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la société générale et ouverture de crédits. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 26 janvier 1973

II/6. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26 janvier 1973

II/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 26 janvier 1973

II/8. – Avis du conseil municipal sur une délibération prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26 janvier 1973

III/1. – Fournitures de mobilier à la salle panoramique du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 26 janvier 1973

III/2. – Construction du pont Vayringe sur la Meurthe : bordereau de prix supplémentaires. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier