• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

VII/2. – Enlèvement d'épaves de voitures sur la voie publique : contrat d'enlèvement avec la société Ginafer. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 14 avril 1973

IX/1. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 14 avril 1973

X/3. – Bourses d'études à quatre étudiants grecs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 14 avril 1973

S/2. – Festival du théâtre : demande d'inscription au budget supplémentaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 14 avril 1973

S/3. – Service des eaux et service de l'assainissement : révision du nombre de certains postes des effectifs du personnel. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 14 avril 1973

S/4. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 avril 1973

I/1a. – Quartier Saint-Sébastien : réalisation d'un palais des congrès d'une contenance de 800 places, dans un complexe immobilier en infrastructures de la tour Stanislas. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 avril 1973

I/2. – Transformation des installations de la Bibliothèque municipale pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 avril 1973

I/3. – Musée des Beaux-Arts, remise en état et transformation de l'installation de chauffage central : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 avril 1973

I/5. – Théâtre municipal, transformation des installations pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 avril 1973

III/1. – Centre aéré Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 avril 1973

III/2. – Occupation à titre précaire et révocable de locaux inutilisés à l'intérieur des abattoirs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

III/3. – Extension du régime des vacations funéraires accordées aux commissaires de police. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

III/4. – Cession au District urbain de l'engin de dépannage « Ward la France ». • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 avril 1973

S/1. – Extension de l'école maternelle Charlemagne, exécution des travaux en deux tranches : approbation du dossier d'avant-projet. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 28 avril 1973

S/2. – Parking souterrain Saint-Thiébaut, concession du droit d'exploitation : appel d'offres restreint. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

I/2. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de lecture publique : ouverture de crédit. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

I/3. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

I/4. – Avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1973
• 2 juin 1973

II/1. – Cantines scolaires : avenant au marché de gré à gré de la société Desvignes Frères et Cie. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier