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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

III/1. – Caserne des sapeurs-pompiers de Gentilly, bassin de rétention, cession de terrain au District urbain : globalisation de l'opération. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Acquisition d'une propriété sise à Nancy rue de Boudonville n° 40. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Archille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Pierre Beck. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Immeuble 45, rue du Sergent-Blandan à Nancy : révision triennale. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, avenant à bail : révision triennale. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4 . – Location à bail de l'immeuble 1, place Stanislas : avenant de prorogation. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Concession du parking sous la place Henri-Mengin. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Concession de la gestion du stationnement payant de surface (parcmètres) de l'enlèvement des véhicules gênants et de la gestion de la fourrière municipale. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Convention de concession du stationnement payant sur la terrasse de la pépinière. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Parc de stationnement Carnot-Léopold : avenant à la convention de concession. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Extension immédiate du stationnement payant de surface : avenant à la convention avec la société LOCAPARK. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Mise à disposition gratuite d'un terrain propre à entreposer les véhicules mis en fourrière. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 janvier 1974

V/7. – Regroupement des dépôts et atelier municipaux : convention avec un géomètre. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 janvier 1974

VI/1. – Rentrée scolaire 1973-1974 : ouvertures de classes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 janvier 1974

IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, révision triennale : avenant à bail. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 janvier 1974

S/1. – Union départementale mutualité de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 300 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy en vue de la nouvelle construction d'un immeuble à la Maison Familiale de vacances de La Tour-de-Mare à Fréjus (Var). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 janvier 1974

I/2. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 janvier 1974

I/3. – Réalisation de la 2e tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la Société générale et ouverture de crédits. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier