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V/1. – Ouvertures d'une classe d'enseignement spécialisé à l'hôpital central (service de pédiatrie) : pratique de la coéducation au groupe scolaire Stanislas. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Saint-Sébastien Le Couarail : réajustement de l'enveloppe prévisionnelle relative à la construction d'un abri-bus et service annexe sur l'aire piétonne Saint-Sébastien. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Classement dans la voirie communale de l'impasse sise 57, rue de la Coline : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Classement dans le domaine public d'une partie de la rue Pichon dont le déclassement est devenu sans objet : avis du conseil municipal après enquête. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales