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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

I/2. – Régularisation des ouvertures de crédits en 1975 en dépenses de fonctionnement pour utilisation des fournitures de stocks. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Maison des orphelines. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau année 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Dénomination de rue : impasse de la Colline (impasse sise 57 rue de la Colline). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Travaux de restauration des grilles de la place Stanislas, demande de maîtrise de l'ouvrage : demande d'une dotation annuelle supplémentaire hors tranche régionale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

V/1. – Logements de fonctions du directeur général des services techniques et du directeur de service administratif, responsable des abattoirs et marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

V/2. – Création d'un second poste de professeur de danse (16 heures de cours hebdomadaires ) au conservatoire national de région. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. Teprina. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VI/2. – Affaire Mansuy : règlement amiable du sinistre du 2 août 1974. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VII/1. – Fléchage directionnel convention avec la société Decaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VIII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VIII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

IX/1. – Désignation d'un membre du conseil d'administration du Centre hospitalier régional. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

IX/2. – Location machine clipper. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

IX/4. – Révision tarif concessions funéraires. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits exercice 1975. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

I/2. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

I/3. – Attributions de subventions budget primitif 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

II/1. – Aménagement d'espace vert et de parking rue Boulay de la Meurthe : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier