Résultats 29641 à 29660 sur 60785

1/3. – Garantie d'un emprunt de 350 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association Altir en vue de l'achat de générateurs nécessaires à la dialyse rénale à domicile. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Travaux de reconstruction des immeubles 111, 113, 115 Grande-Rue, approbation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle La Fontaine et des élèves de l'école de plein air : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM), 2ème lecture. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, groupe scolaire Didion : acquisition du lot n° 16 et du droit de surélévation du lot n° 15. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Aménagement du plateau de Brabois : cession d'une parcelle à Électricité de France (E.D.F.) pour l'implantation d'un poste de transformation. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière desservant les bâtiments de l'université et la SCI du Clos de Médreville reliant la rue Voltaire à Laxou à la rue de Laxou à Nancy : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/7. – Office public d'H.L.M., construction d'un foyer pour personnes âgées et d'un immeuble de 30 logements rue de Dieuze : globalisation des cessions de terrain. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales