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V/3. – Participation au fonctionnement du comité régional de Lorraine de l'association pour la prévention de la population atmosphérique. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/5. – Désignation de 3 membres du conseil municipal pour participer à l'assemblée générale de l'association Lorraine-congrès. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/10. – Avenant à la convention pour l'exploitation du snack-bar de la piscine de plein air et des appareils distributeurs de la grande piscine de Nancy-thermal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy et destiné au financement de la construction d'un nouveau hall au parc des expositions de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/3. – Garantie d'un emprunt de 30 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association du Beau destiné au financement de travaux d'aménagement et de réfection du centre de vacances lieu-dit « au Beau » au Tholly (Vosges). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales