• Assemblées
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• 1892
• 2 mars 1892

3. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Bureau de bienfaisance : don des héritiers de M. Nathan-Picard. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Bureau de bienfaisance : réduction du loyer de la ferme d'Hoéville. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Bureau de bienfaisance : bail de la ferme de Laxou. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Maison des orphelines : bail de la ferme d'Ormange. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Mont-de-Piété : exhaussement d'un mur. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Bernard. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Legs de M. Wassereau à la Société de Prévoyance et de Secours mutuels. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Legs de Mme Veuve Michelet à la Société de Prévoyance et de Secours mutuels. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Donation de Mme Veuve Glaudel à la Fabrique de l'église Saint-Sébastien. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Leg de M. Charles Tourtel à une paroisse de Nancy. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Donation de M et Mme Léon Simon à la Fabrique de l'église Saint-Léon. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Succesion Déodor : complément d'instruction. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Centimes additionnels en 1893. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Étalages : remboursement de taxe au sieur Michel. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Droit de voirie : demande de détaxe. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Bascules automatiques : demande d'emplacement. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Doron, veuve d'un ancien aide surveillant. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Secours à Mme veuve Weyh. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier