• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1893
• 11 juillet 1893

22. – Hospices civils : renouvellement d'une police d'assurances. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Demande de modification des circonscriptions paroissiales Saint-Pierre et Saint-Georges. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Créations et déplacement de bureaux d'Octroi. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Concession d'eau de Moselle : décharge de redevance. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Eaux de Moselle : remise partielle de redevance. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Droits de voirie : demande de remise. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Emprunt municipal : paiement d'un coupon perdu. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Emprunt scolaire : conversion. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Liquidation de la pension de retraite de M. Durand, receveur de l'Octroi. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vallet (François-Eugène), receveur d'Octroi. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Didier, née Louis, veuve d'un ancien brigadier de police. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Liquidation de la pension à accorder à Mme Bossong, veuve du sieur Huguet, ancien sapeur-pompier. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Indemnité à Mme veuve Requière. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Dépenses imprévues. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Modification des alignements généraux du chemin vicinal Jacquinot : notification d'une décision de la commission départementale. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Alignements partiels rue Charles III et rue Jeannot : M. Courtois pétitionnaire. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Alignements partiels, rue Michel-Ney : M. Briquel. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Règlement de mitoyenneté. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Lorrains de la Citadelle : vente d'une portion de mur de rempart. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier