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VI-5. – Convention État/Ville de Nancy - avenant pour l'année scolaire 1993/1994 - contrats d'aménagement du temps de l'enfant - participation de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6. – Annulation de garanties d'emprunts que la Ville de Nancy avait accordées à l'office public d'habitation à loyer modéré de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-4. – Convention entre la Ville de Nancy et Electricité de France - Gaz de France : implantation de canalisations de gaz et d'électricité sur la parcelle AB 200, propriété de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 78
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IV-5. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Nancy arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-5. – Ville neuve de Charles III : restructuration d'équipements et aménagement d'espaces publics - Convention de mandat entre la ville et SOLOREM - programme détaillé. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-1. – Signature d'un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la politique de la ville et de l'habitat pour les années 1998, 1999 et 2000. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 16
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IV-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'occupation des Sols de la Ville de Dommartemont arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 26
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I-4. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Saint Max arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
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X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 35
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I-1. – ZAC Port-aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
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V-9. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 27 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karslruhe, pour la période du 1er au 31 août. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 42
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I-1. – Grand Projet de Ville : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d'une maquette du secteur du Plateau. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
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VII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 50
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III-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Participation de la Ville de Nancy à la création de la banque régionale d'images numériques. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
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IV-18. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karlsruhe pour la période du 1er au 30 août 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
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III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy- Convention entre la Ville de Nancy et le Comité d'action sociale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 18
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VII-17. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 27 stagiaires de nos villes jumelées de Padoue et Karlsruhe du 4 au 29 Août : Bourse pour 7 étudiants de Padoue. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 23
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I-1. – Conventions entre la Ville de Nancy et les associations ayant recruté des emplois jeunes : prolongation de l'aide initiale apportée par la Ville de Nancy sur trois ans. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
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XIII-10. – Avenant à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 87
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V-32 . – Accueil périscolaire, restauration scolaire et classes de découvertes - Conventions entre la Ville de Nancy et les Villes de Laneuveville-devant-Nancy, Maxéville, Seichamps et Vandoeuvre. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
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