Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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43. – Versement des frais pédagogiques des apprentis pour la rentrée 2021-2022 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion en 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Attribution d'une subvention à l'association Erasmus Student Network Nancy • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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46. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - 3ème phase • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Attribution de subventions aux structures associatives solidaires • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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48. – Attribution d'une subvention à l'association Médecins du Monde • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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49. – Attribution d'une subvention à l'Association Départementale Les Francas de Meurthe et Moselle pour le soutien au départ en vacances des familles du Plateau de Haye • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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51. – Subvention exceptionnelle à l'association Chats sans Toit • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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52. – Mutualisation des moyens de videoprotection - Avenant n°2 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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54. – Tarification des services municipaux • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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55. – Gestion de l'encours de la dette • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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56. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2022 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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57. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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59. – Admissions en non-valeur et créances éteintes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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60. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en 2022 en dotations provisoires • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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63. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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64. – Création d'un service commun "Mission Rayonnement" • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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65. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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66. – Renouvellement de la mise à disposition des agents de l'Opéra national de Lorraine • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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67. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la caisse des écoles • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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