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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 10 avril 1978

VI/4. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en péril 3, rue de Guise à Nancy : affaire Dartois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 avril 1978

VII/1. – Modification de la base de rémunération du personnel des conseils de prud'hommes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 avril 1978

VIII/1. – Création d'une classe d'initiation à l'école Michelet B. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 avril 1978

IX/1. – Élection d'un délégué au conseil du District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 avril 1978

IX/3. – Autorisation spéciale d'ouverture de crédits pour l'acquisition d'un tableau par le musée des Beaux-Arts. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 avril 1978

IX/4. – Révision du montant des redevances du centre d'accueil de Remicourt. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

S/1. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

S/2. – Attribution d'une subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de la commission des affaires sociales . • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Cotisations municipales. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Attribution d'une subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Garantie d'un emprunt de 153 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association école de masso-kinésithérapie et d'ergothérapie de Nancy et destiné au financement de l'équipement de l'école. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II7. – Subventions aux associations sportives. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

II/8. – Exonération de la taxe sur les spectacles pour une manifestation sportive exceptionnelle. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Attribution de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

III/2. – Ancien hôtel de gendarmerie, réfection du clos et du couvert : mise en régie des travaux de peinture-vitrerie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

III/3. – Aménagement de la place du Colonel-Fabien et de la rue des Dames à Nancy, approbation du dossier d'appel d'offres : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Marché aux bestiaux, réfection de la couverture et des zingueries du hall central du marché aux bovins : appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier