Résultats 46901 à 46920 sur 60785

II/5. – Travaux d'investissement en régie par le centre technique municipal, régularisation comptable des opérations : mouvements d'ordre. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Construction d'un foyer pour personnes âgées rue Gabriel Mouilleron : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Indemnités pour travail dominical permanent aux personnels de surveillance et de gardiennage des musées contrôlés ou classés. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/4. – Extension automatique aux assistantes sociales des communes des modifications de taux pour sujétions spéciales intervenant au profit des assistantes sociales des administrations de l'État. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/5. – Suppression des emplois de chef de section et chef de section principal et création des nouveaux emplois d'adjoint technique chef et d'adjoint technique principal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/10. – Syndicat mixte d'aménagement du Lac de Madine : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales