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I/2. – ZAC du quartier Donop : convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Aménagement urbain du quartier Donop : régime de la ZAC au regard de la taxe locale d'équipement. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Extension des archives municipales 3, rue Henri-Bazin à Nancy : approbation de l'avant-projet. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Archives municipales rue Henri-Bazin à Nancy, chauffage central : mise en appel d'offres restreint. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Hôtel de Lillebonne, MJC Saint-Epvre : réfection de couvertures, mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – École Charlemagne, extension 2e tranche maternelle : mise en appel d'offres ouvert. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Commissariat du 3e arrondissement : mise en appel d'offres ouvert. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Restauration d'immeubles : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1980 : appel d'offres restreint. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Avenant n° 1 pour la fourniture et mise en place de 30 bacs jardinières. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Attribution de subventions. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Attribution de subventions "autres aides sociales". • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Attribution de subventions aux société culturelles. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Attribution de subventions aux société musicales. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Subventions aux associations sportives. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Attributions de subventions "encouragement aux sports". • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Versements des subventions aux commissions municipales de quartier (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Attribution d'une subvention à l'association Nos enfants. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/10. – Subvention aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Lorraine œuvres sociales et entr'aide protestantes pour financer des travaux à l'intérieur de la maison de retraite de l'association. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier