Résultats 47341 à 47360 sur 60785

IV/2. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : annulation de la convention, mission d'étude de réalisation confiée à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Parc public Charles III : convention espace verts avec l'établissement public foncier de la Métropole Lorraine pour l'acquisition de la propriété 18, 20, rue des Jardiniers. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles des rues Stanislas, programme 1980 : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/6. – Crédits d'achats de livres et de périodiques alloués par la Centre national des lettres en 1980 à la Bibliothèque municipale. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Garantie d'un emprunt de 600 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de l'une des caisses dont elle a la gestion, par la ligue de Lorraine de tennis et destiné à financer la construction d'un centre de ligue. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/10. – Centre hospitalier régional, reversement par le département de Meurthe-et-Moselle de la moitié des participations des départements de Moselle, Vosges et Meuse : modification de la convention du 14 décembre 1967 au bénéfice du District de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/14. – Participation du District de l'agglomération nancéienne dans le déficit des frais d'exploitation des lignes aériennes et des frais d'escale de l'aéroport de Nancy-Essey. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales