• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 4 mai 1981

V/3. – Classes vertes : redevances des familles. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 4 mai 1981

V/5. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 4 mai 1981

VI/1. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association d'aide aux porteurs de stimulateurs cardiaques. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 17 juin 1981

S/3. – ZAC Donop : modification du plan d'aménagement de zone. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 17 juin 1981

S/4. – ZAC Donop : agrément des cessionnaires. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

S/5. – ZAC Donop : cahier des charges pour la cession des terrains aux constructeurs. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 17 juin 1981

S/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 2, 3 et 4 Juillet 1981. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/1. – École maternelle de Boudonville : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/2. – Centre polyvalent de quartier Henri-Bazin, construction d'une salle polyvalente : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/4. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure : passation d'un marché négocié avec l'entreprise FRANCE-LANORD et BICHATON. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/5. – Aménagements d'espaces verts du Haut-du-Lièvre, travaux de génie civil : appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/6. – Subventions sur article budgétaire "autres interventions". • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/8. – Ouvertures et désaffectations de crédits 1981. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/10. – Attribution d'une subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/11. – Zoo de la Pépinière, avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

I/12. – Achat d'un autocar pour le transport des handicapés physiques par le centre technique municipal : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

II/1. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : cession d'un terrain à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

IV/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 juin 1981

IV/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier