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I/13. – Parc naturel régional de Lorraine : révision de la charte constitutive et approbation du plan quinquennal. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/14. – Attribution de subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion de massif de forestier de la forêt de Haye. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/15. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/16. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/17. – Subventions aux associations sportives. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/18. – Crédits d'achats de livres et de périodiques alloués par le Centre national des lettres en 1981 à la Bibliothèque municipale. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/19. – Opération d'aménagement du temps 1981 : subventions. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/19. – Opération d'aménagement du temps 1981 : subventions. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/20. – Opération petites vacances 1981 : subvention. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/21. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire : délibération additionnelle. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/22. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/1. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1982. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/2. – Travaux de génie civil, espaces verts : avenant n° 1 au marché négocié. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/1. – Requête n° 34442 devant le Conseil d'État M. André Dupraz. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/2. – Requête n° 34441 devant le Conseil d'État M.Jacques Haudebourg. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Requête n° 34440 devant le Conseil d'État M. André Larché. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/4. – Requête n° 34439 devant le Conseil d'État M. Boulabeis. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/5. – Requête n° 34438 devant le Conseil d'État M. Robert Quere. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV/6. – Requête n° 34437 devant le Conseil d'État M. Claude Waechter. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV/7. – Requête n° 34436 devant le Conseil d'État M. Oudet Michel. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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