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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 13 septembre 1982

II/7. – Rachat des installations sanitaires et de chauffage dans les propriétés communales. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Illumination de fin d'année, décembre 1982, pose et raccordement des motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Classement dans le domaine public communal d'une partie de l'allée des Roches. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/10. – Classement dans la voirie urbaine communale du square de Boufflers : avis du conseil municipal après enquête. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/12. – Acquisition d'un immeuble en vue l'extension de l'école maternelle de Boudonville. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/14. – ZAC Pichon : convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour l'étude de réalisation de la maison pour tous. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/15. – ZAC Pichon, déclassement d'une partie de la rue Pichon : enquête administrative publique. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/16. – Déclassement en volumes d'une partie de la rue des Frères-Simonin : ouverture d'une enquête publique administrative. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Sinistre immeuble Joffre-Saint-Thiébaut : passation d'une convention avec Socotec. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Est Construction;. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, quartier Donop à Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Rectification du bail établi au profit du ministère de l'agriculture 3, rue Jacquot à Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Affaire Guelorget : console endommagée place Stanislas. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture : désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Commission communale chargée de la révision des listes électorales prud'homales. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Vente du catalogue de l'exposition Louis-Hestaux. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4. – Vente des catalogues de l'exposition "Claude-Gelée et les peintres Lorrains en Italie au XVIIème Siècle". • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Musée de l'École de Nancy : vente de la plaquette-guide. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/7. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier