Résultats 47941 à 47960 sur 60785

II - S/4 bis. – Manufacture des tabacs, études préliminaires : convention de régularisation avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/7. – ZAC Donop, aménagement urbain, traitement des espaces publics, maîtrise d'œuvre des services techniques : convention d'honoraires. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/10. – Acquisition sur la Caisse d'épargne de Nancy d'une parcelle de terrain nécessaire à l'établissement de la rue Louis-Braille. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/14. – Demande de constitution du groupe de travail chargé d'étudier les zones de publicité autorisée, restreinte ou élargie dans le cadre de la loi du 29 décembre 1979. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/ S/18. – Convention avec l 'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (A.U.A.N.) pour la vente de services en matière de traitement automatisé de l'information. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/I. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent pour assister la direction artistique de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), assistant artistique chargé des relations publiques. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - S/3. – Modification des contrats de M. Jérôme Kaltenbach, directeur de la musique au Grand Théâtre et directeur de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - S/0. – Office nancéien des personnes âgées : mise en service de la distribution en liaison froide des repas au domicile des personnes âgées. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales