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III/2. – Fourniture, livraison et mise à l'essai de régulateurs locaux de trafic, programme de maintenance 1983 : appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Adjudication pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre Fourier : avenant n° 1. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle (S.C.I. Garenne). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Enquête d'utilité publique relative à l'exploitation du centre de tri mécanique des ordures ménagères boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Proposition par le conseil municipal de Nancy de 32 contribuables susceptibles de faire partie de la commission commuale des impôts directs. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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