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VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Sportive du Haut-du-Lièvre Football - Convention avec l'association. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-3. – Avenant n° 1 au lot n°3 service de téléphonie mobile du groupement de commandes de service de communications électroniques 2007 - 2009. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Pôle gare - Aménagement de l'espace Thiers - Groupement de commandes pour les études préalables à la définition du projet. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Réforme de l'instruction comptable M4 relative aux budgets annexes à caractère industriel et commercial - régime des provisions. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Enrichissement des collections du musée des beaux-arts : acquisition d'une peinture de Claude GELLEE dit Le Lorrain Bataille près d'une forteresse. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-11. – Mission de sensibilisation pour tous les publics dans les établissements culturels : élargissement des mesures favorisant l'accessibilité. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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