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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 29 octobre 1984

III/1. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 octobre 1984

III/2. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Piscine Nancy-thermal, tubage du forage géothermique : appel d'offres des travaux. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Construction d'un hall au marché de gros de Nancy à Heillecourt : demande d'autorisation de mise en appel d'offres sur concours. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – ZAC Pichon, études de réalisation d'un ouvrage parking, convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avenant n° 1. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 octobre 1984

III/8. – Mise à l'alignement de la rue de Boudonville : acquisition d'une partie de d'immeuble et d'un fonds de commerce. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Reprise d'un bail emphythéotique sur la société régionale des boissons gazeuses. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/10. – Concession d'un emplacement publicitaire rue Charles-Keller : convention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/11. – Réaménagement du secteur situé entre Meurthe-et-Canal : convention d'opération avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Affaire Lancien : recours en annulation contre l'arrêté en date du 14 septembre 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Affaire Lancien : recours en indemnisation. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 octobre 1984

IV/3. – Affaire Lucien Caro, accident de travail du 5 mars 1981 : acceptation de l'indemnité. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 octobre 1984

IV/8. – Recours en annulation contre l'arrêté en date du 4 juillet 1984 prolongeant le stage de Mme Nadine Gustin, aide-ouvrier professionnel. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 octobre 1984

V/1. – Rentrée scolaire 1984/1985 : ouverture d'une cinquième classe à l'école maternelle Donzelot. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 octobre 1984

VI/2. – Prolongation de la bourse de séjour accordée à M. Clive Getty par délibération du 27 juin 1983. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1984

II/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1984

II/2. – Prêt d'acompte de 5 MF à valoir sur le programme d'emprunt globalisé 1985, CAECL. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1984

II/3. – Prêt d'acompte de 5 MF à valoir sur le programme d'emprunt globalisé 1985, C.D.C. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1984

II/4. – Admission en non-valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1984

II/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier