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III/1. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire " foyer des abeilles". • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de l'agence d'urbanisme de l'agglomération Nancienne (A.U.A.N.) . • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Création de la zone d'aménagement concerté "provençal", concession d'aménagement et d'équipement à la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : approbation du cahier des charges de cession des terrains. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – ZAC provençal, construction d'un gymnase et d'une salle de quartier, choix de concepteurs : passation d'un marché de maîtrise d'œuvre. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales