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VI/1. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : annulation partielle de la délibération du 19 décembre 1988. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : conclusion d'une convention avec le Club nautique Méditerranée. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration du centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Avis du conseil municipal sur la transformation de la caisse de crédit municipal, d'établissement public administratif en établissement public industriel et commercial. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Garantie d'un emprunt destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome, rue de Turique à Nancy accordé à la société Est Habitat Construction : avenant n° 3. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales