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III/2. – Acquisition d'une emprise pour aménager un accès à l'école Jean-Jaurès. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Indivision Solvay : cession à la clinique Ambroise-Paré d'une parcelle de terrain. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Campagne de ravalement: périmètre 1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Dénomination de la place : esplanade du Souvenir français. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Quartier Charles III, élaboration du projet ZAC : concertation préalable. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Immeuble rue Héré - place Stanislas, programme 1990, restauration des balustrades et sculptures, protection des corniches : convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Contrat de concession du service public de crémation à la société (CRELOR). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Agression de M. René Viard agent de police municipale le 6 avril 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Recours 90.751 M. Baudin contre permis de construire n° 54.395.90.280 : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Recours 90.752 M. Baudin contre permis de construire n° 54.395.90.280 : sursis à exécution. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/8. – Assignation en référé devant le tribunal de grande instance : accident Guarino du 8 mars 1988. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/9. – Recours 90.900 M. Bardelli contre l'autorisation d'abattage d'arbres n° CA 54.395.90.111 : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/10. – Recours 90.901 M. Bardelli contre l'arrêté municipal n° CA 54.395.90.111 : demande de sursis à exécution. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour sièger au conseil d'administration du collège Georges-de-la-Tour. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Rentrée des classes 1990, ouverture de classes : avis du conseil municipal. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Classes de découvertes 1991 : rémunération du personnel. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Musée des Beaux-Arts, programme de remise en état du vestibule et du grand escalier (2e tranche) : consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier