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• 1990
• 24 septembre 1990

VI/6. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : rémunération des animateurs. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/7. – Indemnités de logement des instituteurs. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Détermination du prix de vente d'une carte postale éditée par le musée de l'École de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Mise en vente de trois publications auprès de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Mise en vente d'affiches de l'exposition "Bijoux Art nouveau" du 10 septembre au 5 novembre 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/4. – Attribution de subvention aux sociétés culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Prise en charge des frais relatifs à l'aménagement d'un véhicule pour un agent victime d'un accident de travail. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Attribution de la prime de technicité aux personnels techniques pour les travaux effectués en 1989. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1990

I/1. – Extension de compétences du District de l'agglomération nancéienne dans le domaine des équipements d'agglomération. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Budget supplémentaire 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Approbation du compte administratif 1989. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Est Habitat Construction : garantie d'emprunt complémentaire de 686 041 F. destiné à financer la construction de 10 logements résidence Saint-Nicolas à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Est Habitat Construction : garantie d'emprunt de 33 480 000 F. destiné à financer la construction de 191 studios ZAC Provençal à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Garantie d'emprunt à l'Office public d'HLM de Nancy (O.P.H.L.M.) de 1 060 000 F. destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 27 boulevard Albert 1er à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – SA HLM de l'Est : garantie d'emprunt PLA de 11 612 400 F. destiné à financer l'amélioration de 36 logements rue Charles-Sadoul à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/10. – Société lorraine d'HLM : garantie d'emprunt d'un montant de 14 018 600 F. destiné à financer la construction de 41 logements rue Paul-Daum à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/16. – Comité catholique contre la faim et pour le développement des Peuples (C.C.F.D.) : attribution d'un fonds de concours destiné à l'aménagement d'un local 116 avenue de Strasbourg à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/17. – Subventions aux associations culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/18. – Subventions aux associations sportives. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/19. – Association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L) : avance de trésorerie de 2 000 000 F. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier